Mentions légales
Responsable éditorial du site : Jalmalv-Alavi 36
Adresse :
Centre Hospitalier de la Tour blanche
Avenue Jean Bonnefont
36100 ISSOUDUN
Forme juridique : Association loi 1901.
Adresse électronique : Formulaire de contact
Téléphone : 06 65 59 72 92
SIRET : 413 069 865 00017
Réalisation du site : Corinne Fauvet-Bodin, Nexphasis Informatique
L’hébergement est assuré par SAS OVH – https://www.ovh.com
2 rue Kellermann
BP 80157
59100 Roubaix – France
SAS au capital de 10 000 000 €
RCS Roubaix – Tourcoing 424 761 419
Code APE 6202A
N° TVA : FR 22 424 761 419
Crédit images : Freepik, Pexels
Propriété Intellectuelle et contrefaçons :
JALMALV-ALAVI 36 est propriétaire des droits de propriété intellectuelle et détient les droits d’usage sur tous les éléments accessibles sur le site internet, notamment les textes, images, graphismes, logos, vidéos, architecture, icônes et sons.
Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation de tout ou partie des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite, sauf autorisation écrite préalable de JALMALV-ALAVI 36.
Toute exploitation non autorisée du site ou de l’un quelconque des éléments qu’il contient sera considérée comme constitutive d’une contrefaçon et poursuivie conformément aux dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de Propriété Intellectuelle.
Données personnelles :
Aucune information personnelle n’est collectée à votre insu.
Aucune information personnelle n’est cédée à un tiers.
Les données personnelles recueillies sur le site résultent de la communication volontaire d’informations via les formulaires présents sur ce site.
Ces données sont exclusivement collectées pour un usage interne à JALMALV-ALAVI 36 Conformément à la loi du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés,
Vous disposez d’un droit d’accès, de rectification, de suppression, d’opposition, et à la portabilité de vos données3
Pour l’exercer, adressez vous à JALMALV-ALAVI 36 aux coordonnées suivantes :
Centre Hospitalier de la Tour blanche
Avenue Jean Bonnefont
36100 ISSOUDUN
Téléphone : 06 65 59 72 92